Droits d'auteur et droits voisins

Conseil : Première fois que vous sortez un titre, un Guide pour bien faire les choses (vu des U.S.A à adapter)

Une fois que vous avez consacré du temps, de l’argent et de l’énergie à la préparation de votre prochaine sortie, il est temps de la rendre disponible au public. Ici, nous examinons une liste de consignes utiles pour vous assurer de prendre les précautions légales appropriées avant de laisser tomber votre musique.

Par  Justin M. Jacobson  pour  TuneCore

Une fois que tout le sang, la sueur, les larmes, le temps et l’argent sont investis dans une œuvre musicale, il est enfin temps pour l’artiste de distribuer le morceau. Cependant, avant qu’un musicien ne publie sa chanson, il doit être conscient de divers éléments pour s’assurer qu’il peut légalement rendre la musique accessible au public. Ce qui suit est une liste de directives utiles qui peuvent profiter à un musicien novice ayant l’intention de monétiser ou de générer des revenus de l’exploitation de sa chanson publiée. Il ne s’agit en aucun cas d’une liste exhaustive et ne vise qu’à fournir un bref aperçu de quelques considérations importantes pour un nouvel artiste sortant son premier morceau. En fin de compte, le non-respect de certains ou de tous ces éléments pourrait potentiellement engager la responsabilité de l’individu.

Protégez votre artiste ou « Nom de scène »

Comme expliqué dans  les articles précédents , l’un des identifiants les plus importants pour un musicien est l’artiste, le DJ ou le «nom de scène» d’un individu. Cela dit, la protection des marques est disponible aux États-Unis et dans de nombreux autres pays du monde. Cette protection juridique confère au propriétaire d’une marque les droits exclusifs sur un nom spécifique (c’est-à-dire, un nom d’artiste) pour un bien ou un service spécifié, comme les services de divertissement et de performance musicale en direct. Étant donné que la version musicale sera vraisemblablement commercialisée et disponible à la vente sous le nom de l’artiste, une protection appropriée est prudente et peut offrir de nombreux avantages uniques au propriétaire de l’enregistrement.

Copyright sur votre travail, votre logo et tous les actifs créés

Comme indiqué précédemment ( https://bit.ly/31UWgql ), il existe de nombreux avantages à déposer et à obtenir  un droit d’auteur enregistré sur  une chanson terminée. Cela comprend la demande de protection dans les deux droits d’auteur distincts dans une piste spécifique ou la protection potentielle de toutes les chansons publiées. Les deux droits d’auteur d’une œuvre musicale sont discutés plus en détail  ici 

En outre, un artiste peut également demander la protection des droits d’auteur pour la pochette de l’album de l’artiste, son logo et tout autre graphisme promotionnel que le musicien utilise sur la sortie afin de garantir les droits exclusifs sur ces œuvres créatives.

Sécurisez tous les droits sur la musique avec des accords appropriés

Un musicien doit s’assurer qu’il a obtenu tous les droits sur la ou les chansons publiées. Ceci est généralement accompli par le biais d’accords écrits entre les parties intéressées énumérant toutes les conditions essentielles de l’accord. Ceux-ci peuvent inclure des contrats avec des membres du groupe ou d’autres musiciens impliqués dans l’enregistrement ainsi qu’avec des co-auteurs, producteurs ou coproducteurs. Un artiste peut également signer un accord avec tout tiers impliqué dans la création de l’œuvre, y compris les ingénieurs de studio, les mixeurs, les musiciens de session et les chanteurs. En outre, il est prudent d’avoir des documents écrits en place avec les graphistes et les concepteurs de logo, les photographes et les vidéastes pour obtenir les droits exclusifs sur les illustrations d’album, les photographies, les vidéos et toute autre image ou graphique accompagnant la chanson.

De plus, si l’enregistrement publié utilise le travail déjà existant d’un autre, communément appelé «échantillon» (sample) ; ensuite, l’artiste doit également obtenir  une autorisation et une licence appropriées  pour «l’échantillon». (sample). Cela est particulièrement vrai lorsque la musique publiée est disponible à la vente et incorpore les voix ou d’autres musiques d’une autre chanson existante. Les détails des «exemples» d’autorisation et d’autorisation sont traités plus en détail  ici .

Enfin, un accord devrait exister entre l’artiste et avec le distributeur de musique. Cela inclut un document signé avec des points de vente tels qu’un label d’enregistrement établi ou indépendant ainsi qu’avec tout autre service de distribution tiers qui distribue la musique d’un artiste au public. Un accord de distribution peut n’inclure que la distribution numérique, comme les téléchargements ou les flux MP3, ou peut simplement concerner une distribution physique, y compris des CD ou des vinyles. Alternativement, cela pourrait même être pour la distribution de la musique dans  des formats physiques et numériques .

Inclusion de crédits et de listes de suivi appropriés

Un artiste doit confirmer que toutes les listes de crédit et de piste sont correctes. Ceci est important car cela garantit que tous les contributeurs du travail sont correctement crédités sur la version. En outre, dans de nombreux cas, le musicien peut également être contractuellement obligé de fournir à un autre artiste, co-auteur ou producteur le crédit correct sur une chanson.

Indexer correctement les chansons avec les organisations de collecte de redevances

Pour qu’une sortie atteigne son plein potentiel de gains, il est essentiel que le créateur se joigne et indexe la musique avec toutes les organisations collectives de redevances appropriées. Par exemple, un artiste américain pourrait demander à devenir membre de  SoundExchange , d’une organisation de droits d’exécution (telle que  ASCAP / BMI / SESAC ), de l’  Alliance of Artists and Recording Companies et / ou de l’  agence Harry Fox . (NDLR : En Europe/Canada, se faire membre d’une société de gestion collective d’auteur/compositeur/éditeur Sacem/Sabam/Suisa/Socan – d’une société de gestion collective des droits des producteurs Scpp/Sppf/Simim/Swissperform/ SoprocqSociété de gestion collective des artistes interprètes Adami/Spedidam/Playright/Swissperform/SIG/Artisti )

Une fois qu’un artiste est membre de la bonne organisation, il doit également «indexer» correctement et saisir les informations de la publication dans le système de l’agence de perception de redevances applicable. Cela permet à ces entreprises de suivre; et, en fin de compte, leur permet de payer à l’artiste les redevances acquises à leur sortie. Cependant, si une chanson est mal indexée ou n’est pas répertoriée dans les systèmes de suivi des redevances applicables; alors, la plupart de ces entités sont incapables de suivre. Cela signifie que ces agences sont très probablement incapables de collecter et de distribuer des redevances pour une chanson non enregistrée ou mal indexée.

Comme pour tout projet de divertissement, de nombreux éléments juridiques et commerciaux déterminent ce dont une partie peut ou non avoir besoin pour se protéger adéquatement et atteindre la pleine capacité de gain de sa musique. Par conséquent, il est essentiel qu’un artiste consulte et reçoive des conseils spécifiques d’un professionnel qualifié. Cela pourrait inclure la consultation d’un avocat ou d’un autre spécialiste dans le domaine pour comprendre pleinement tous les problèmes juridiques potentiels et d’autres considérations pertinentes impliquées dans la sortie musicale spécifique de l’artiste.

Cet article ne se veut pas un avis juridique, car un avocat spécialisé dans le domaine doit être consulté.

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