Droits d'auteur et droits voisins

LE BOOM DES DROITS SUR LES CATALOGUES MUSICAUX POURRAIT-IL GÉNÉRER DES AUBAINES POUR LES NON-SUPERSTARS ?

Une question intrigante : Les petits artistes peuvent-ils eux aussi encaisser de l’argent ? Les investisseurs peuvent-ils appliquer la même équation et obtenir des rendements aussi fiables avec les petits ?

Les accords concernant les droits sur les catalogues musicaux sont compliqués. Et les coûts des transactions sont élevés.

Un contrat d’achat d’actifs de 100 millions de dollars peut coûter la même chose qu’un contrat d’achat d’actifs de 10 000 dollars : Les avocats facturent à l’heure, pas à la taille de l’affaire. En général.

En d’autres termes, la diligence requise pour une grosse transaction est la même que pour une petite. C’est pourquoi la plupart des investisseurs ne veulent s’occuper que des transactions dépassant un certain seuil. La « valeur monétaire » des petites transactions ne vaut tout simplement pas le temps et l’argent nécessaires pour les examiner…

Une course est en cours pour trouver comment rationaliser le processus d’achat. Si quelqu’un peut automatiser le processus de vente des droits d’une manière qui évite les factures de diligence gonflées, les petites transactions pourraient-elles devenir aussi attrayantes que les grandes ? Surtout si elles sont groupées ?

Article complet en anglais par la rédaction de Business Music Worldwide, via l’éditorial d’Alex Frankel : https://bit.ly/38spuTE

NDLR : A noter que la cession des droits musicaux – et les types de cession qu’ils incluent – est différente aux USA (base de cet article) et dans le droit européen, par exemple.

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