Droits d'auteur et droits voisins

Rappel : Identifiants pour la perception des redevances musicales

Qu’est-ce qu’un ISRC ?
L’  International Standard Recording Code  (ou ISRC) permet de cataloguer les enregistrements sonores individuels (ou « enregistrements maîtres ») dans le monde entier. Il s’agit d’un code alphanumérique unique à 12 caractères attribué par une maison de disques, un distributeur ou un propriétaire d’enregistrement sonore à un enregistrement spécifique réalisé par un artiste ou un groupe.

1 numéro ISRC = 1 enregistrement sonore

Qu’est-ce qu’un ISWC ?
L’  International Standard Musical Work Code  (ISWC) est un code alphanumérique à 11 caractères ou un système d’identification international cataloguant des compositions individuelles (généralement des chansons) plutôt que des enregistrements. Un ISWC est un identifiant généralement attribué par une société de gestion collective – à une œuvre musicale. Il suit le titre de la chanson, le ou les auteurs-compositeurs, le ou les éditeurs de musique et les parts de propriété correspondantes.

1 numéro ISWC = 1 Composition

Un ISWC peut être lié à n’importe quel nombre d’ISRC, tandis que chaque ISRC n’est lié qu’à un enregistrement spécifique. Pensez à la chanson de Johnny Cash « Folsom Prison Blues » ; il a été repris par plusieurs artistes (y compris Cash lui-même) sur de nombreux enregistrements en studio et albums live différents. Il n’y a qu’un seul ISWC pour la chanson, mais des dizaines d’ISRC existent pour les différents enregistrements.

Qu’est-ce qu’un IPI ?
Un  numéro d’ information sur la partie intéressée  (IPI) est un numéro d’identification international unique, généralement composé de 9 à 11 chiffres. Les IPI sont attribués aux auteurs-compositeurs, compositeurs et éditeurs de musique qui détiennent les droits sur la musique. Les codes IPI sont connectés à l’ISWC.

Qu’est-ce les symboles © et ℗ ?
Le symbole de copyright standard est © et s’applique à l’auteur d’une composition, de la chanson et de ses paroles. Les droits d’auteur s’appliquent généralement à la vie de l’auteur (ou du dernier survivant d’une équipe) plus 70 ans, avec quelques variantes. Cette protection juridique peut également étendre les œuvres d’art et les matériaux photographiques utilisés dans la création d’emballages.

Le symbole des enregistrements sonores protégés par le droit d’auteur est ℗. Le p signifie phonogramme, un terme juridique appliqué à l’enregistrement principal de musique, de mots parlés ou de sons sur des disques vinyles, des bandes audio, des cassettes, des disques compacts, etc. Un droit d’auteur spécifique sur l’enregistrement sonore ne s’applique à aucune autre interprétation ou version, même si elles sont interprétées par le(s) même(s) artiste(s). Il est généralement noté de la même manière que le symbole de copyright plus familier (exemple : ℗ 1987 Nom du propriétaire).

Source complète en anglais Équipe Firebird sur Hypebot : https://bit.ly/3HoZFDm

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